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Marques déposées par SICA OUEST LAIT (Société d'Intérêt Collectif Agricole) 50890 CONDE sur VIRE
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NV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NV
SICA OUEST LAIT (Société d'Intérêt Collectif Agricole) 50890 CONDE sur VIRE

Numéro de dépôt :
16291
Date de dépôt :
14/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/1992
NV de SICA OUEST LAIT (Société d\'Intérêt Collectif Agricole) 50890 CONDE sur VIRE

Présentation de la marque NV

Déposée le 14 mai 1982 par SICA OUEST LAIT (Société d'Intérêt Collectif Agricole) 50890 CONDE sur VIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SICA OUEST LAIT (Société d'Intérêt Collectif Agricole) 50890 CONDE sur VIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIVIER - France.

La marque NV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NV est expirée depuis le 14 mai 1992.

SICA OUEST LAIT (Société d'Intérêt Collectif Agricole) 50890 CONDE sur VIRE a également déposé les autres marques suivantes : KURD , YOGI


SICA OUEST LAIT (Société d'Intérêt Collectif Agricole) 50890 CONDE sur VIRE - France


VIVIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-50

Viande, poissons, volaille et gibiers;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces, épices;glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcolisées; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.